Projet de ROI de la Conf

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CONFERENCE COMMUNAUTAIRE NANDE
Projet de REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR (R.O.I.)
Kinshasa, le 20 avril 2009
Article 1er : La Conférence Communautaire NANDE, ci-dessous dénommée « La Conférence » est un organe du Kyaghanda Kikulu[1] dont les textes en définissent le rôle, la réglementation et les prérogatives.
Article 2 : Les résolutions et recommandations de la Conférence sont opposables à tout Kyaghanda et à tout membre de Kyaghanda.
Article 3 : La Conférence Communautaire Nande est constituée de délégations de différentes composantes de la Communauté, à savoir :
a) Les sept (7) clans ;
b) Les royautés, petites entités coutumières sous la houlette d’un Chef traditionnel intronisé ou pas ;
c) Les Vyaghanda de groupements, de Collectivités, de cités, de villes, de territoires, de provinces, nationaux ou continentaux ;
d) Les confessions religieuses ;
e) Les experts et autres forces vives ;
f) Des invités.
Article 4 : En dehors des invités, les autres délégués ont voix délibérative.
Article 5 : La Commission Préparatoire de la Conférence détermine le nombre de participants et le nombre de personnes, délégation par délégation.
Article 6 : Chaque composante détermine librement ses délégués et les accrédite à la Conférence moyennant une note dûment signée par le responsable coutumier ou culturel de l’entité.
Article 7 : A la fin de chaque session de la Conférence, le Conseil des Sages désigne à ouie clos le Coordonnateur en Exercice de la Conférence. Celui-ci fait la remise-reprise avec le Coordonnateur en cours, présidera la Commission de Mise en œuvre et de suivi, les travaux de la prochaine Commission Préparatoire ainsi que les activités et les séances de la prochaine session. Celui-ci sera secondé par le Président du Kyaghanda de l’entité qui accueille les assises en qualité de 1er Coordonnateur adjoint et d’un technocrate choisi par la Commission Préparatoire comme 2ème Vice coordonnateur.
Article 8 : Le vote du Coordonnateur au sein du Conseil des Sages se passe comme suit : Chaque Sage inscrit les noms de deux participants qu’il souhaite exercer la fonction de Coordonnateur. L’un des deux noms peut être le sien. Le nom qui recueillera le plus grand nombre de voix est celui du Coordonnateur. Si le Coordonnateur choisi est un sage, celui-ci sera immédiatement remplacé par sa composante.
Article 9 : Le Coordonnateur ainsi voté prend ses fonctions avant la clôture et procède à la séance de clôture.
Article 10 : Les autres postes du Bureau seront décidés et pourvus par la Commission Préparatoire pendant les travaux préparatoire.
Article 11 : Le Bureau sera secondé par un Conseil de Sages élus au début de la session et dont le mandat se limite à l’exercice.
Article 12 : Un Comité de mise en œuvre et de suivi sera mis en place à la fin de la session. Celui-ci travaillera tout l’exercice sous la houlette du Coordonnateur en exercice. Le Comité de mise en œuvre et de suivi est constituée de membres locaux pouvant se réunir à tout moment et des membres correspondants des différents Vyaghanda.
Article 13 : Le premier jour de séance qui suit l’ouverture de la Conférence, la plénière valide les mandats des délégués. Les invités et experts externes seront accueillis au fur et à mesure de leur arrivée.
Article 14 : La Plénière de la Conférence est souveraine en ce qui concerne son ordre du jour, son calendrier et l’organisation des travaux en tenant compte des propositions préparées par la Commission Préparatoire et des observations du Bureau.
Article 15. Le Conseil de Sages de la Conférence est constitué de 21 membres désigné (amalinda asatu) comme ci-dessous et présidée par le Coordonnateur de la session passée comme 22ème membre. :
1. Les sept (7) clans : 7
2. Les Délégations des Viaghanda : 7
3. Les forces vives, confessions religieuses et experts : 7
Article 16. Chaque Composante se retire dans un coin pour désigner ses sages à sa manière.
Article 17 : Le Président du Conseil de Sages a la police des débats, sans voix délibérative. Il tente de convaincre les sages pour une décision unanime. Mais si le vote devient nécessaire, il dirige le vote sans pouvoir voter.
Article 18 : Le rôle du Conseil des Sages est de se retirer pour résoudre et trancher les questions délicates ou celles qui sont de nature à consommer inutilement le temps à la plénière. Les décisions synthèses du Conseil des Sages sont renvoyées et portées à la connaissance de la plénière. Les sages sont encore consultés individuellement par le Comité de mise en œuvre et de suivi et la Commission Préparatoire pendant tout l’exercice.
Article 19 : Le vote des décisions par le Conseil des Sages et par la plénière est conforme aux textes du Kyaghanda Kikulu.
Article 20 : Le présent Règlement d’Ordre Intérieur pourra être complété par des nouvelles dispositions pratiques arrêtées séance tenante. Il est complété et soumis aux exigences des statuts et du Règlement d’Ordre Intérieur du Kyaghanda Kikulu.
Ainsi adopté la Conférence, le 17 août 2009.
Pour la Conférence :
Ir. BALINANDE MUSAVUKA Iv.
Président du Kyaghanda/Kinshasa
Coordonnateur en Exercice


DEUXIEME CONFERENCE CULTURELLE,
ECONOMIQUE ET SOCIALE
DE LA COMMUNAUTE NANDE
LIEU : BENI
DATE : DU SAMEDI 15 AU DIMANCHE 23 AOUT 2009.
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PROJET D’ORDRE DU JOUR PRELIMINAIRE PRELIMINAIRE
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Fait à Kinshasa, le 12 avril 2009
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Introduction
En vue de permettre aux différents Vyaghanda du monde et aux délégations soucieuses de se préparer pour les assises de Beni d’août 2009, nous proposons ici un projet préliminaire d’ordre du jour. Chaque membre a le droit d’émettre ses avis sur benilubero online. Toutes les observations des uns et des autres seront centralisées par la Commission préparatoire en mai 2009 à Beni.
Il sied de rappeler que, même si la Conférence a été initiée quelque part pour qu’elle naisse et continue d’exister, elle reste l’affaire de tous les Nande, à travers leurs Vyaghanda si bien que personne n’a aucune prérogative pour s’en approprier ou s’y opposer, sauf s’il a un pouvoir suprême chez les Nande, ce qui n’est pas le cas. Un Kyaghanda peut néanmoins s’empêcher d’y participer. Dans ce cas chaque membre peut y participer en tant que personnalité ou expert. La seule Conférence décidera de son propre avenir, à travers son Règlement d’Ordre Intérieur et son rangement en tant qu’Assemblée Communautaire, parmi les organes du Kyaghanda Kikulu.
Le moyen de Communication le plus facile reste benilubero Online. Si les adresses des membres sont connues, il est possible de leur adresser des copies ou du courrier individuel.
Puisque plusieurs ne comprennent pas l’origine de l’idée de la conférence, croyant qu’elle nous est dictée d’ailleurs, nous les renvoyons au passage qui en faisait allusion en 2007 sur benilubero online ([2]) :
«Dans son programme, beaucoup de reformes : d’abord la question du siège, un Centre International de Culture NANDE, un Observatoire de la Culture NANDE, une Conférence Annuelle Multisectorielle avec une Semaine de la Culture NANDE soutenue par un Carnaval, un Fonds de Promotion Culturel et Scientifique NANDE, un Fond de Couverture Sociale pour les membres, l’encadrement des membres, une gestion budgétaire soutenue par des cotisations structurées des membres et les partenaires, l’écriture de la langue, de la culture, de la sociologie, de l’histoire et d’un code coutumier NANDE, etc. ».
I. Rappel du Projet d’ordre du jour de Butembo 2008 (disponible sur benilubero Online)([3])
La première conférence économique, sociale et culturelle de la Communauté Nande, tenue à Butembo du 07 au 14 septembre 2009, était placée sous le signe de « l’Amour mutuel pour la paix, la sécurité, le travail et le développement ».
Elle s’est fixée comme objectifs de :
1. Faire un état des lieux des problèmes qui rongent et guettent la Communauté ainsi que l’autocritique.
2. Puiser dans les valeurs de la culture Nande pour réfléchir sur des règles économiques et sociales que devrait observer chaque membre de la Communauté en vue de garantir la paix, la sécurité, le travail et le développement ainsi que servir de modèle idéal pour les autres.
3. Cultiver l’amour dans la Communauté et entre les Communautés pour en tirer la paix, la sécurité et le développement
4. Opposer la paix à la guerre afin que tout protagoniste manque d’adversaire.
La participation prévue était d’abord de 300 personnes dont 250 participants et 50 pour le service d’appoint. Elle a été effectivement de 400. Le projet en prévoyait une répartition qui a été modifiée compte tenu des réalités sur terrain. Le financement qui était prévu à un besoin de 1 000 000 US$ a été conçu autrement, en estimant que chaque participant devait avoir une famille à Butembo, lieu de la Conférence et que chaque Kyaghanda devait supporter ses membres. C’est cette formule qui a été appliquée.
Le calendrier trop serré compte tenu de beaucoup de facteurs liés au caractère nouveau de l’idée, se présentait comme suit :
Dès avril 2008 :
Recherche du financement
Début Août 2008 :
Concertations et étude de la faisabilité.
Dès le 25/08/2008 :
Publicité et tenue de Travaux préparatoires dans les Vyaghanda respectifs.
Dès le 01 /09/2008:
Centralisation des travaux préparatoires à Butembo.
Du 07 au 14/09/2008 :
Tenue des assises de la Conférence.
Le programme initial était prévu comme suit :
Dimanche 07: Journée d’ouverture au stade Tsakatsaka (aux bons soins de l’Evêque)
· Messe d’action de grâce.
· Présentation du Contexte de la Conférence par le Président du Kyaghanda/Kinshasa.
· Mot de bienvenu et accueil des invités et participants par le Maire de la Ville
· Présentation du Programme de la Conférence par le Comité d’organisation
· Déclaration de l’Ouverture par le Gouverneur de Province
· Dispositions protocolaires
Lundi 08: Plénière
· Présentation du Bureau
· Validation des déléguées
· Présentation du programme
· Messages des délégations (10 min/message)
Mardi 09: Plénière
· Exposés généraux (15 min d’exposé+5 min de débat par intervenant)
· Annonce de la thématique
· Constitution des Commissions
Mercredi 10 et Jeudi 11 : Ateliers
· Travaux + Exposés thématiques dans les différentes commissions
Vendredi 12: Plénière
· Rapports des Commissions (15 min de lecture+5 min d’amendements)
· Synthèse des Recommandations.
· Rédaction du rapport final.
Samedi 13:
· Lecture, amendement et adoption du rapport Final
· Mise en place des structures et organes Communautaires, de mise en œuvre et de suivi
· Création et Inauguration du Fond de Promotion de la Culture Nande
Dimanche 14: Clôture des Travaux au Centre Uhai Kikyo (Aux bons soins des Représentants des églises protestantes)
· Culte d’action de grâce
· Discours final par le Président du Kyaghanda/Kinshasa
· Mot d’au revoir par le Maire de la Ville
· Remerciements par le Comité d’organisation
· Déclaration de Clôture par le Gouverneur de Province
· Visite de la ville.
Le projet de thématique initialement prévu comprenait 12 thèmes principaux dans lesquels on a tiré seulement quelques sous-thèmes. Ces thèmes seront poursuivis.
Dans le domaine culturel :
1. Culture, mœurs, mode de vie; Coutumes et éthique sociale.
2. Pouvoir Coutumier et organisation sociopolitique.
3. Structure et organes Communautaires.
4. Place et rôle des confessions religieuses.
Dans le domaine économique :
1. Economie, Commerce, Infrastructures, Développement et Financement de projets.
2. Environnement et Assainissement.
3. Agriculture, Elevage, pêche et alimentation.
4. Technologie, Habitat et Urbanisation, Eau et électricité.
Dans le domaine social :
1. Paix et réconciliation, Cohabitation et Bon voisinage, Sécurité et phénomènes sociaux.
2. Education, formation, alphabétisation et professionnalisation.
3. Droit et justice, conflits de terre, prévention et règlement de litiges.
4. Santé, invalides et sécurité sociale.
A l’issu de cette Première Conférence Culturelle, Economique et Sociale de la Communauté Nande, quelques recommandations ont été formulées, dont :
1. La création d’un siège du KYAGHANDA KIKULU à Butembo érigé en secrétariat général qui servira d’épicentre à tous les Viharo du monde ;
2. Créer un Fonds de Promotion Culturelle pouvant financer les projets de développement de la communauté Nande ;
3. Mise sur pieds d’une commission chargée de la rédaction des statuts uniques pouvant régir le KYAGHANDA KIKULU institué à la recommandation n°1 ;
4. La tenue d’une autre conférence culturelle l’année prochaine dans la ville de BENI ;
5. L’organisation d’une conférence à l’intention des politiciens Nande, anciens ou nouveaux, pour l’harmonisation des points de vue ;
6. Faire du KYAGHANDA un lieu suprême de résolution de tous les différends opposant les BANANDE entre eux ;
7. La création d’une banque de données des personnes ressources de la communauté afin d’éviter l’individualisme et le collinisme ;
8. Etendre la langue Nande sur les territoires où les BANANDE se trouvent ;
9. Eduquer et instruire les enfants à la culture Nande ;
10. Dissiper la peur et cesser de servir de tremplins aux envahisseurs ;
11. Restauration du pouvoir coutumier ;
12. Que les ONG, les partis politiques, les hommes de Dieu servent à l’intérêt générale de la communauté Nande et pas le contraire ;
13. Que tout MUNANDE développe la culture de l’amour de la communauté et du prochain.
Pour la modération, les recommandations venant de partout avaient estimée que si les personnalités suivantes venaient à se déplacer pour la conférence, elles seraient alignées automatiquement. Il s’agit de :
1. Père Machozi (Etats-Unis)
2. Pasteur Kivikwamo (Canada)
3. Monseigneur Mupenda Watu (Rome/Italie)
4. Pasteur Kasokero (CEBCE Goma)
5. Pasteur Mauka (ECC/Goma)
6. Papa Kanyamanda (Goma)
7. Dénis Paluku Mutogherwa (Lubumbashi). Il s’était excusé.
Enfin de compte, ce sont les personnalités locales ci-dessous, appuyé par un Conseil de Sages, qui ont servis à la modération :
· Monsieur Paluku Rumya ;
· Docteur Malikwisha ;
· Docteur Ngahemba.
Quant à Maître Live Rive, empêché durant les assises, il a assuré l’appui juridique sur le projet de mise en œuvre.
II. Projet d’ordre du jour Beni 2009
Période prévue : Du samedi 15 au dimanche 23 août 2009, soit 9 jours.
Lieu : Beni ville.
Placée sous le signe de : L’amour de soi, l’amour du prochain, l’amour de Dieu et l’amour du travail.
Objectifs
a) Objectifs généraux.
Les quatre objectifs généraux de la Conférence de 2008 à Butembo, tels qu’énumérés ci-dessus, restent valables.
b) Objectifs spécifiques
La Conférence de 2009 à Beni a comme objectifs spécifiques :
1) Amender et adopter les résolutions et recommandations de la première Conférence tenue à Butembo en septembre 2008 ainsi que les dispositions et structures de mise en oeuvre.
2) Faire asseoir la conférence en tant qu’instance annuelle de rencontre de la communauté Nande pour réfléchir sur son avenir culturel, économique et social.
3) Adopter les statuts et le Règlement d’Ordre Intérieur du Kyaghanda Kikulu chargé de régir et réglementer les relations et rapports entre les Vyaghanda, le rôle de chaque Kyaghanda dans cette superstructure, la gestion du patrimoine Commun ainsi que l’institution des organes Communautaires dont cette Conférence Communautaire comme Assemblée Générale à assises annuelles..
4) Adopter le Règlement d’Ordre Intérieur de la Conférence.
5) Fixer les quotas de participation des forces vives, entités et Vyaghanda à à chaque Conférence ainsi que la qualité des membres.
6) Elaborer un calendrier des conférences qui suivront, ainsi que les lieux qui abriteront les assises respectives.
7) Réfléchir sur les projets Communautaires et leur financement dans le domaine culturel, économique et social.


Programme de la conférence et calendrier des travaux
Ici chacun peut réfléchir sur le calendrier des travaux sur les neuf jours en s’inspirant sur la programmation de Butembo 2008.
Thématique:
La thématique reste conforme à celle de Butembo 2009 dans les domaines culturel, économique et social. Beaucoup d’autres sous-thèmes seront traités en complément aux treize développés à Butembo.
Participation
Nous croyons que la participation plus réaliste ne doit pas être supérieure à 500 personnes, soit 400 participants et 100 personnes pour le service d’appoint. Ici chacun doit réfléchir sur les quotas à pourvoir pour les Vyaghanda, les forces vives et les entités économico-socio-culturelles en s’inspirant des propositions actuelles et passées.
Répartition des quotas de participation
1. Délégation Kyaghanda et coutumiers : 150
(10 par ville du Nord-Kivu, 5 par Cité et 2 par groupement en Beni Lubero ; 2 par Collectivité hors Beni Lubero, par Ville hors Nord-Kivu, par autre Pays et par autre Continent ; 2 par clan, 2 par royauté).
2. Spécialistes, Technocrates et invités : 50
(Aux bons soins de la Commission Préparatoire)
3. Classe politique: 50
(Délégation par législature et par gouvernement. Voir anales de la Communauté).
4. Confessions religieuses traditionnelles: 30
a) Eglise catholique : 10
(Diocèse de Butembo Beni: 5, Congrégations en place 5)
b) Eglises Protestantes : 15
(CBCA: 5, CEBCE: 2, Adventistes: 2, Anglicans : 2, EERA: 2, Eglises de réveil: 2).
c) Autres églises : 5
(Kimbanguistes: 2, Musulmans: 2 et autres 1. Voir Commission préparatoire et anales de la Communauté.)
5. Opérateurs économiques: 50.
(10 par ville du Nord-Kivu, 5 par Cité, 2 par groupement en Beni Lubero et 2 par Collectivité hors Beni Lubero, par Ville hors Nord-Kivu).
6. Jeunesse Universitaire : 20
7. Jeunesse Travailleuse : 20
8. Associations professionnelles et Société Civile : 20
9. Délégation Bakonzo (Uganda) : 5
10. Autres : 5
Modérateurs:
Revoir la modération prévue et celle effective de Butembo 2008.
Intervenants
Est intervenant, toute personne ayant sollicité ou tout expert que la Commission aura désigné ou invité à cet effet selon la thématique.
Financement
Le financement sera opéré par les Vyaghanda, les forces vives et les entités économico-socio-culturelles auxquels pourront s’ajouter des donateurs et sponsors éventuels. Ici la fixation des quotes-parts s’impose. Les habitants seront sensibilisés pour offrir des vivres et autres services en nature. L’expérience de Butembo a montré que les habitants donnaient tous ensemble plus que tous les autres.
Les premières simulations qui suivent seront soumises aux concernés qui renverront les vrais chiffres pour lesquels ils consentent.
1. FEC Butembo :
10 000$
2. FEC BENI :
5 000$
3. Kyaghanda KIN :
5 000$
4. Kyaghanda Goma :
2 500$
5. Kyaghanda Kisangani :
2 500$
6. Kyaghanda Afrique du Sud :
5 000$
7. Kyaghanda Europe :
5 000$
8. Kyaghanda Amérique :
5 000$
9. Kyaghanda Asie :
5 000$
10. Kyaghanda Kenya :
1 000$
11. Kyaghanda Uganda :
1 000$
12. Habitants et autres :
13 000$
Sous-Total :
60 000$
La Commission Préparatoire fixera un taux fixe pour les cités, localités, groupements, collectivités et autres Vyaghanda tant du Bunande, du Nord-Kivu, de la RD Congo et du monde en fonction de ces chiffres indicatifs et de la concentration en membres.


Invitation
En dehors du quota habituel, toute personne ayant sollicité d’intervenir ou toute personne à l’extérieur du pays ayant manifesté de participer est d’office invitée. Le Comité d’organisation déterminera les autres invités.
– Les délégations sont complétées par des technocrates et invités.
– Toute personne ou organe intéressée à intervenir adresse sa demande conjointement à kyaghandakin@yahoo.fr et à benilubero@benilubero.com Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir qui la transmettra à la Commission Préparatoire dès que réunie constituée à Beni.
– Les personnes de la Communauté ayant déjà occupé un mandat public jusqu’au territoire ou la Commune, ainsi que les Chefs coutumiers, sont d’office invitées. Elles doivent se faire signaler à l’adresse ci-dessus pour être enregistrées.
– Toute personne ou délégation empêchée peut transmettre son message ou ses recommandations à la Commission préparatoire en tenant compte des thèmes.
Déclaration de l’ouverture et de la clôture
Le Maire de la Ville de Beni.
Observations particulières
La rédaction du projet de ROI de la Conférence et des textes du Kyaghanda-Kikulu a été confiée à un Cabinet. Le texte sera mis sur benilubero online fin avril pour recueillir vos avis préalables, puis soumis à la Commission Préparatoire à Beni en mai 2009. Quant à la campagne d’information, elle sera lancée à l’issue de ces travaux préparatoires de mai.
Les informations complémentaires seront fournies par Kyaghanda Beni et les autres Vyaghanda locaux ainsi que la Commission Préparatoire qui devra siéger à Beni en mai 2009.
L’ordre du jour et les dispositions définitifs sont ceux qui seront arrêtés par la Commission préparatoire en mai 2009.
Fait à Kinshasa, le 12 avril 2009.
Sé : Ir. BALINANDE MUSAVUKA Iv., Coordonnateur en Exercice


[1] Kyaghanda Kikulu est synonyme de Communauté Nande. Cette organisation née des assises de Butembo en Septembre 2009 est régie par des textes qui déterminent les relations et rapports entre les Vyaghanda, le rôle de chaque Kyaghanda dans cette superstructure ainsi que les règles de gestion du patrimoine culturel commun.

([2]) https://benilubero.com/, Elections Kyaghanda Kinshasa : Ir. Balinande, Candidat Président, 2007.

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